Mentions légales
Dernière révision : 01/03/2021
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Propriétaire et responsable de la publication : Duno Alban
Raison sociale : Atelier Dune
Siège Social : 21 rue Descartes, 22000 Saint-Brieuc, France
E-mail : contact@atelier-dune.fr
N° Siren : 893 427 153
APE : 1419Z Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Numéro de TVA intracommunautaire : Non soumis
Site hébergé chez WIXWix.com Ltd
40 Port de Tel Aviv - 99207 Tel Aviv Jaffa - Israël
N° Siren : 808 452 825
Nom de Domaine chez OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
N° Siren : 424 761 419
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par courrier : en écrivant à Atelier Dune, 21 rue Descartes, 22000 Saint-Brieuc, France
par e-mail : en écrivant à contact@atelier-dune.fr
ARTICLE 2 - Accès et gestion du site
L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.
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-
suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internautes ;
-
supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;
-
suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
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Par ailleurs, tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle d’Atelier Dune ou d’Alban Duno et ceux-ci déclinent par conséquent toute responsabilité concernant l’accès et le contenu à ces sites.
Enfin, Alban Duno est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.
ARTICLE 4 – Garanties et responsabilité
Atelier Dune s’efforce d’assurer au mieux que les informations accessibles par l’intermédiaire du Site sont exactes et mises à jour. Cependant, Atelier Dune ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour, Atelier Dune n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site.
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ARTICLE 5 – Affichage des prix
Les prix indiqués sur la Boutique ont une valeur contractuelle et correspondent aux prix de vente des produits de chapellerie à destination du consommateur. Davantage de précisions sur les prix sont disponibles dans la rubrique « Prix » des Conditions générales de vente.
ARTICLE 6 – Modification des mentions légales
Atelier Dune vous informe que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.
ARTICLE 7 – Litiges et loi applicable
Les présentes Mentions légales du site sont régies par la loi française (à l’exclusion de ses dispositions qui renverraient à l’application d’une loi étrangère) et soumises à la compétence des tribunaux du siège social d’Atelier Dune, sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.